Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARTINET
MARTINET S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94508889
Date de dépôt :
24/02/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2004

Présentation de la marque MARTINET

Déposée le 24 février 1994 par la Société Anonyme (SA) MARTINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARTINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARTINET domicilié(e) 24 rue du Limousin Zone Industrielle, 38290 SAINT QUENTIN FALLAVIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 223 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque MARTINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARTINET est expirée depuis le 24 février 2004.

MARTINET a également déposé les autres marques suivantes : MARTINET LE TRAITEUR INTRAITABLE LES GOURMANDES , MARTINET LE TRAITEUR INTRAITABLE , AUTOUR D'UNE TABLE , MARTINET , MARTINET LE TRAITEUR INTRAITABLE , JULIEN FALLAVIER , LE TRAITEUR INTRAITABLE


MARTINET S.A. Société Anonyme - 24 rue du Limousin Zone Industrielle, 38290 SAINT QUENTIN FALLAVIER - France - SIREN 319223129


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Inscription le 23 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196374 - Publication au BOPI 1996-01-23

Inscription le 7 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°189099 - Publication au BOPI 1995-09-07

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Salades composées à base de viandes, légumes, fruits de mer et produits de salaisons.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, épices; glace à rafraîchir.Pâtes alimentaires et semoules.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.